ACCEPTATION
DES CONDITIONS GENERALES : En commandant un produit
à la Boutique des Arts, vous acceptez les présentes
conditions de vente. |
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COMMANDE : Le
bon de commande complété sur le site ou expédié
par la poste ne vaut commande définitive qu'à reception
du paiement. L'ensemble des éléments constitutifs
de la commande sera conforme par courrier electronique ou par lettre
au plus tard à la livraison. |
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| DISPONIBILITE : En
cas d'indisponibilité de la marchandise, le réglement
que vous aurez effectué vous sera restitué. Les produits
vous sont proposés dans la limite des stocks disponibles
en magasin ou chez nos fournisseurs ou en cas de force majeure. |
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LIVRAISON : Le
délais de livraison est d'une semaine à compter de
la reception du paiement. Au cas où la marchandise ne serait
pas disponible en magasin ou chez le fournisseur, la livraison se
fera au plus tard dans trente jours. Ces délais sont donnés
à titre indicatif et ne peuvent faire l'objet de demande
de dommages et intérêts ou de refus. En outre, le magasin
La Boutique des Arts ne saurait être tenue pour responsable
des retards dus aux délais postaux et sera libéré
de ses obligations de livraison pour tous les cas fortuits voir
de force majeure. A titre indicatif, les grèves totales ou
partielles, les innondations, les incendies et les guerres civiles
sont des cas de force majeure. |
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DROIT DE RETRACTATION
: Si un article ne vous donne pas satisfaction, en
vertu de l'article L121/16 du code de la consommation, le client
dispose d'un délais de 7 jours francs à compter de
la livraison de sa commande pour retourner à ses frais le
produit à La Boutique des Arts. Seul, le prix du ou de(s)
produit(s) acheté(s) sera remboursé dans un délais
de trente jours. Lors du renvoi, les frais de port restent donc
à la charge de l'acheteur sauf erreur de notre part. Tout
retour devra être accompagné du double de la facture
et du motif du retour. Les articles incomplets, abimés, endommagés
ou salis par le client ne sont pas repris. |
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| FACTURATION, PAIEMENT ET FRAIS DE PORT :
Le montant minimum d'une commande sera de 15€ hors Frais de Port
TTC. La commande est payable à la commande par chèque
libéllé à l'ordre de La Boutique des Arts. La
livraison ne sera effectuée qu'à compter de la reception
du paiement. Le prix est exprimé en euros. Une facture est
établie pour chaque commande et sera jointe au colis à
livrer. |
| Pour toutes commande, il vous est demandé
une participation au frais d'envoi de 3.50€ |
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- 3.50€ pour un montant inférieur à 20€ |
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- 4.50€ pour un montant supérieur ou égal à
20€ |
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Domiciliation :
La Boutique des Arts, 25 place de Lattre de Tassigny 88200 Remiremont.
Tél. 02.29.23.39.21 |
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| PRIX : Les prix de
nos produits sont indiqués en euro toutes taxes comprises.
Nos produits sont soumis à la TVA d'un montant de 19.6 hormis
les livres qui sont au taux de 5.5%. |
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COMPETENCE ET CONTESTATION
: Le présent contrat est soumis à la loi française.
Les tribunaux de Remiremont sont seuls compétents pour connaitre
des contestations pouvant naitre à quelque titre que ce soit
des présentes conditions générales et des contrats
auxquels elles s'appliqueront. |
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NOS PRODUITS
: Les produits référencés sur ce site, les
photos et les textes qui y sont associés sont traités
avec la plus grande attention. Cependant, l'erreur étant
humaine, il se peut que vous trouviez une anomalie. Si tel était
le cas, merci de nous le faire savoir soit par email, soit par lettre.
Si suite à une erreur de notre part, le produit envoyé
ne vous intéresse pas, vous serez remboursé sous 8
jours. |
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