CONDITIONS GENERALES
ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES : En commandant un produit à la Boutique des Arts, vous acceptez les présentes conditions de vente.
 
COMMANDE : Le bon de commande complété sur le site ou expédié par la poste ne vaut commande définitive qu'à reception du paiement. L'ensemble des éléments constitutifs de la commande sera conforme par courrier electronique ou par lettre au plus tard à la livraison.
   
DISPONIBILITE : En cas d'indisponibilité de la marchandise, le réglement que vous aurez effectué vous sera restitué. Les produits vous sont proposés dans la limite des stocks disponibles en magasin ou chez nos fournisseurs ou en cas de force majeure.
 
LIVRAISON : Le délais de livraison est d'une semaine à compter de la reception du paiement. Au cas où la marchandise ne serait pas disponible en magasin ou chez le fournisseur, la livraison se fera au plus tard dans trente jours. Ces délais sont donnés à titre indicatif et ne peuvent faire l'objet de demande de dommages et intérêts ou de refus. En outre, le magasin La Boutique des Arts ne saurait être tenue pour responsable des retards dus aux délais postaux et sera libéré de ses obligations de livraison pour tous les cas fortuits voir de force majeure. A titre indicatif, les grèves totales ou partielles, les innondations, les incendies et les guerres civiles sont des cas de force majeure.
 
DROIT DE RETRACTATION : Si un article ne vous donne pas satisfaction, en vertu de l'article L121/16 du code de la consommation, le client dispose d'un délais de 7 jours francs à compter de la livraison de sa commande pour retourner à ses frais le produit à La Boutique des Arts. Seul, le prix du ou de(s) produit(s) acheté(s) sera remboursé dans un délais de trente jours. Lors du renvoi, les frais de port restent donc à la charge de l'acheteur sauf erreur de notre part. Tout retour devra être accompagné du double de la facture et du motif du retour. Les articles incomplets, abimés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris.
 
FACTURATION, PAIEMENT ET FRAIS DE PORT : Le montant minimum d'une commande sera de 15€ hors Frais de Port TTC. La commande est payable à la commande par chèque libéllé à l'ordre de La Boutique des Arts. La livraison ne sera effectuée qu'à compter de la reception du paiement. Le prix est exprimé en euros. Une facture est établie pour chaque commande et sera jointe au colis à livrer.
Pour toutes commande, il vous est demandé une participation au frais d'envoi de 3.50€
  - 3.50€ pour un montant inférieur à 20€

- 4.50€ pour un montant supérieur ou égal à 20€
  Domiciliation :
La Boutique des Arts, 25 place de Lattre de Tassigny 88200 Remiremont. Tél. 02.29.23.39.21
   
PRIX : Les prix de nos produits sont indiqués en euro toutes taxes comprises. Nos produits sont soumis à la TVA d'un montant de 19.6 hormis les livres qui sont au taux de 5.5%.
 
COMPETENCE ET CONTESTATION : Le présent contrat est soumis à la loi française. Les tribunaux de Remiremont sont seuls compétents pour connaitre des contestations pouvant naitre à quelque titre que ce soit des présentes conditions générales et des contrats auxquels elles s'appliqueront.
 
NOS PRODUITS : Les produits référencés sur ce site, les photos et les textes qui y sont associés sont traités avec la plus grande attention. Cependant, l'erreur étant humaine, il se peut que vous trouviez une anomalie. Si tel était le cas, merci de nous le faire savoir soit par email, soit par lettre. Si suite à une erreur de notre part, le produit envoyé ne vous intéresse pas, vous serez remboursé sous 8 jours.
 
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